MENTIONS LÉGALES

Entreprise hors Union européenne (ex. Canada) : Le Site est édité par Christine Proulx entreprise constituée en vertu des lois de QUEBEC, Canada, enregistrée sous le numéro NEQ / 2280262256, dont le siège est situé 311 rue de Malartic app 3 Gatineau, Québec, J8R 2T2 Canada.

Directeur / Directrice de la publication : Christine Proulx.

Contact : contact@environnementbebe.com   07 56 94 19 43

Hébergeur

Le Site est hébergé par Shopify — Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada — assistance@shopify.com — Tél. : +1 613 241 2828 — https://www.shopify.com.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Voir l'article 15 des CGV.

Sécurité des produits

Pour chaque produit, les coordonnées du fabricant et, lorsque celui-ci n'est pas établi dans l'Union européenne, celles de l'opérateur économique responsable dans l'Union (Règlement (UE) 2023/988) figurent sur la fiche produit.

Accessibilité

Le Site est exploité par une Entreprise Individuelle au sens de la directive (UE) 2019/882, exemptée à ce titre des exigences d'accessibilité applicables aux services. Nous nous efforçons néanmoins de rendre le Site accessible au plus grand nombre.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, visuels, logos, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation, est interdite (articles L. 122-4 et L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité ; les cookies et traceurs dans la section 7 de la politique de confidentialité.

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Mentions légales mises à jour le 14 août 2026.